Forum: French
Topic: Sous-traitance à un AE, comptabilité
Poster: Paul VALET
Post title: TVA
[quote]Elisabeth Toda-v.Galen wrote:
Lorsque je remplis ma déclaration de TVA, et donc les sommes que j'ai reçues de mes clients, est-ce que je dois déduire les sommes que je lui ai payées? La question de la TVA ne se pose pas, je sais que les AE ne sont pas assujettis à la TVA, mais je dois renvoyer la déclaration trimestrielle avec toutes les sommes que j'ai reçues pendant le trimestre en question. Et les sommes que j'ai payées, qu'en fait-on? Dois-je les déduire du total que je déclare?
Elisabeth [/quote]
La TVA est à calculer sur ce que vous facturez, que cela vienne de vous ou de votre sous-traitant, puisque la "valeur ajoutée" vient de vous et de votre sous-traitant.
Exemple 1:
- votre sous-traitant vous a facturé 100 HT
- votre travail personnel pour ce client vaut 100 HT
> vous facturez au client 200 + la TVA sur 200; et vous avez ensuite à verser cette TVA intégralement.
Exemple 2:
- votre sous-traitant vous a facturé 100 HT
- vous prenez une marge de 30% sur le sous-traitant, que vous facturez au client, soit 30 HT
- votre travail personnel pour ce client vaut 100 HT
> vous facturez au client 230 + la TVA sur 230; et vous avez ensuite à verser ensuite cette TVA intégralement.
Le client n'a pas à savoir ce que vous avez sous-traité, sauf si c'était une condition du contrat.
L'Etat, lui, entend bien récupérer la TVA sur tout ce que vous facturez au client puisque c'est vous qui facturez au client en tant qu'assujettie à la TVA.
Si vous ne voulez pas facturer de la TVA sur le travail de votre sous-traitant, il vous faut laisser votre sous-traitant facturer directement, pour ce qui le concerne, votre client.
La solution pour un sous-traitant assujetti à la TVA serait:
Exemple 3:
- votre sous-traitant vous a facturé 100 HT + 19,6 de TVA
- votre travail personnel pour ce client vaut 100 HT
> vous facturez au client 200 + la TVA sur 200; et vous avez ensuite à verser cette TVA, moins les 19,6 de TVA facturée par le sous-traitant, que vous récupérez.
Dans l'exemple 1 comme dans l'exemple 3, on voit bien que la valeur ajoutée totale est de 200; c'est donc la base du calcul de la TVA.
Dans l'exemple 3, vous ne pouvez pas calculer de la TVA sur la TVA facturée par le sous-traitant, puisque vous la récupérez; ce n'est pas de la valeur ajoutée.
[Modifié le 2013-11-27 20:29 GMT]
Topic: Sous-traitance à un AE, comptabilité
Poster: Paul VALET
Post title: TVA
[quote]Elisabeth Toda-v.Galen wrote:
Lorsque je remplis ma déclaration de TVA, et donc les sommes que j'ai reçues de mes clients, est-ce que je dois déduire les sommes que je lui ai payées? La question de la TVA ne se pose pas, je sais que les AE ne sont pas assujettis à la TVA, mais je dois renvoyer la déclaration trimestrielle avec toutes les sommes que j'ai reçues pendant le trimestre en question. Et les sommes que j'ai payées, qu'en fait-on? Dois-je les déduire du total que je déclare?
Elisabeth [/quote]
La TVA est à calculer sur ce que vous facturez, que cela vienne de vous ou de votre sous-traitant, puisque la "valeur ajoutée" vient de vous et de votre sous-traitant.
Exemple 1:
- votre sous-traitant vous a facturé 100 HT
- votre travail personnel pour ce client vaut 100 HT
> vous facturez au client 200 + la TVA sur 200; et vous avez ensuite à verser cette TVA intégralement.
Exemple 2:
- votre sous-traitant vous a facturé 100 HT
- vous prenez une marge de 30% sur le sous-traitant, que vous facturez au client, soit 30 HT
- votre travail personnel pour ce client vaut 100 HT
> vous facturez au client 230 + la TVA sur 230; et vous avez ensuite à verser ensuite cette TVA intégralement.
Le client n'a pas à savoir ce que vous avez sous-traité, sauf si c'était une condition du contrat.
L'Etat, lui, entend bien récupérer la TVA sur tout ce que vous facturez au client puisque c'est vous qui facturez au client en tant qu'assujettie à la TVA.
Si vous ne voulez pas facturer de la TVA sur le travail de votre sous-traitant, il vous faut laisser votre sous-traitant facturer directement, pour ce qui le concerne, votre client.
La solution pour un sous-traitant assujetti à la TVA serait:
Exemple 3:
- votre sous-traitant vous a facturé 100 HT + 19,6 de TVA
- votre travail personnel pour ce client vaut 100 HT
> vous facturez au client 200 + la TVA sur 200; et vous avez ensuite à verser cette TVA, moins les 19,6 de TVA facturée par le sous-traitant, que vous récupérez.
Dans l'exemple 1 comme dans l'exemple 3, on voit bien que la valeur ajoutée totale est de 200; c'est donc la base du calcul de la TVA.
Dans l'exemple 3, vous ne pouvez pas calculer de la TVA sur la TVA facturée par le sous-traitant, puisque vous la récupérez; ce n'est pas de la valeur ajoutée.
[Modifié le 2013-11-27 20:29 GMT]