Forum: French
Topic: Cessation d'activité - URSSAF
Poster: JulietteC
Post title: Cessation d'activité RSI
Bonjour !
Je reviens vers vous car près de 3 mois après ma cessation d'activité, je galère encore avec les différents organismes.
J'ai déclaré à l'URSSAF ma cessation d'activité le 29/01/13.
Depuis, par l'intermédiaire de mon centre de gestion agréé, j'ai effectué ma 2035 pour 2012 (définitive) et ma 2035 pour la période du 1er janvier au 29 janvier (2035 temporaire puisque je n'avais pas encore le détail des cotisations sur les revenus de cette période; du coup, montant de recettes élevé (environ 10 000 euros) car il comprenait des travaux faits avant janvier mais payés après le 31 décembre 2012 + toutes les créances pour les travaux effectués en janvier mais pas encore payés + presque rien de déduit car je n'avais pas le montant des cotisations URSSAF, RSI et CIPAV à venir).
Résultat :
URSSAF : aucune nouvelle
CIPAV : appel de cotisations de 4000 euros pour la période du 1er au 30 juin, aucune autre nouvelle.
RSI : le pompom ! Après avoir (difficilement) obtenu le formulaire indiquant que je ne faisais plus partie de la sécurité sociale française depuis ma radiation (j'en avais besoin pour m'inscrire à la sécu ici au Canada), j'ai reçu de leur part un courrier demandant mon bénéfice 2012 ainsi que mon bénéficie pour janvier 2013.
Je leur ai donc envoyé tout cela (bénéfice définitif pour 2012 car connu mais provisoire pour 2013 puisque cotisations inconnues).
J'ai ensuite reçu un courrier me demandant de payer 2338 euros (sans aucun détail sur ces cotisations, ni sur la période qu'elles concernent ou sur le montant pris en compte).
Et aujourd'hui un autre courrier avec un chèque à encaisser de 2132 euros. Là encore, aucun détail sur son origine.
Etant à l'étranger, un proche les a appelés pour moi. Ils ont indiqué d'ignorer le précédent courrier et d'encaisser le chèque.
Du coup, je suis un peu perdue : où sont passées les cotisations pour la période de janvier 2013 ?
Et comment réintégrer dans ma 2035 définitive pour 2013 ce chèque ? (cela ne fait qu'augmenter le montant déclaré déjà surévalué).
Bref, quelqu'un a-t-il déjà vu un comportement similaire des organismes et notamment du RSI suite à une cessation d'activité ?
Je trouve cela totalement hallucinant de demander des cotisations ou d'envoyer un remboursement sans indiquer du tout à quoi cela correspond...
Topic: Cessation d'activité - URSSAF
Poster: JulietteC
Post title: Cessation d'activité RSI
Bonjour !
Je reviens vers vous car près de 3 mois après ma cessation d'activité, je galère encore avec les différents organismes.
J'ai déclaré à l'URSSAF ma cessation d'activité le 29/01/13.
Depuis, par l'intermédiaire de mon centre de gestion agréé, j'ai effectué ma 2035 pour 2012 (définitive) et ma 2035 pour la période du 1er janvier au 29 janvier (2035 temporaire puisque je n'avais pas encore le détail des cotisations sur les revenus de cette période; du coup, montant de recettes élevé (environ 10 000 euros) car il comprenait des travaux faits avant janvier mais payés après le 31 décembre 2012 + toutes les créances pour les travaux effectués en janvier mais pas encore payés + presque rien de déduit car je n'avais pas le montant des cotisations URSSAF, RSI et CIPAV à venir).
Résultat :
URSSAF : aucune nouvelle
CIPAV : appel de cotisations de 4000 euros pour la période du 1er au 30 juin, aucune autre nouvelle.
RSI : le pompom ! Après avoir (difficilement) obtenu le formulaire indiquant que je ne faisais plus partie de la sécurité sociale française depuis ma radiation (j'en avais besoin pour m'inscrire à la sécu ici au Canada), j'ai reçu de leur part un courrier demandant mon bénéfice 2012 ainsi que mon bénéficie pour janvier 2013.
Je leur ai donc envoyé tout cela (bénéfice définitif pour 2012 car connu mais provisoire pour 2013 puisque cotisations inconnues).
J'ai ensuite reçu un courrier me demandant de payer 2338 euros (sans aucun détail sur ces cotisations, ni sur la période qu'elles concernent ou sur le montant pris en compte).
Et aujourd'hui un autre courrier avec un chèque à encaisser de 2132 euros. Là encore, aucun détail sur son origine.
Etant à l'étranger, un proche les a appelés pour moi. Ils ont indiqué d'ignorer le précédent courrier et d'encaisser le chèque.
Du coup, je suis un peu perdue : où sont passées les cotisations pour la période de janvier 2013 ?
Et comment réintégrer dans ma 2035 définitive pour 2013 ce chèque ? (cela ne fait qu'augmenter le montant déclaré déjà surévalué).
Bref, quelqu'un a-t-il déjà vu un comportement similaire des organismes et notamment du RSI suite à une cessation d'activité ?
Je trouve cela totalement hallucinant de demander des cotisations ou d'envoyer un remboursement sans indiquer du tout à quoi cela correspond...