Forum: French
Topic: sous-traitance et TVA
Poster: Schtroumpf
Post title: Vrai-faux problème
Bonjour Richard,
Je suppose que pour les exercices il ne faut pas tricher trop publiquement en demandant conseil ici...?
;-)
Pas de souci, je blague.
En fait, la TVA n'est pas appliquée à une opération particulière et ensuite à une autre mais c'est une taxe à laquelle est assujettie (si tel est le cas) toute l'activité d'une personne ou entité juridique.
Ensuite certaines opérations, bien que nécessairement déclarées, ne sont pas facturées TTC, par ex. une vente de prestation dans un pays UE. On peut très bien acheter TTC et vendre HT. En fin de période, on fait le calcul et parfois, si on a réellement déboursé plus de TVA qu'on en a encaissé, l'excédent est remboursé par les Impôts.
Donc toute TVA que je peux déduire n'a pas lieu de figurer dans mon calcul commercial.
Topic: sous-traitance et TVA
Poster: Schtroumpf
Post title: Vrai-faux problème
Bonjour Richard,
Je suppose que pour les exercices il ne faut pas tricher trop publiquement en demandant conseil ici...?
;-)
Pas de souci, je blague.
En fait, la TVA n'est pas appliquée à une opération particulière et ensuite à une autre mais c'est une taxe à laquelle est assujettie (si tel est le cas) toute l'activité d'une personne ou entité juridique.
Ensuite certaines opérations, bien que nécessairement déclarées, ne sont pas facturées TTC, par ex. une vente de prestation dans un pays UE. On peut très bien acheter TTC et vendre HT. En fin de période, on fait le calcul et parfois, si on a réellement déboursé plus de TVA qu'on en a encaissé, l'excédent est remboursé par les Impôts.
Donc toute TVA que je peux déduire n'a pas lieu de figurer dans mon calcul commercial.